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Auteur
DUPONT, Hervé
2
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
1
ARCHITECTURE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
Mot clé
aménagement urbain
1
architecte
1
calcul
1
dispense
1
financement du logement
1
impact
1
logement
1
logement social
1
maison individuelle
1
marché
1
Année rapport
2013
2
Année mise en ligne
2014
2
Résultats de recherche : - Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: DUPONT, Hervé
2 documents trouvés
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Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane
DUPONT, Hervé
LEVY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°008482-01
Accéder à la notice
Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
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